MENTIONS LÉGALES
Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.
[Nom de l'entreprise]
-
Dénomination sociale ou raison sociale
-
Adresse du siège social de l’entreprise
-
Noms des dirigeants de l’entreprise
-
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise
-
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
-
Numéro d’identification fiscale
-
Forme juridique de l’entreprise
-
Montant du Capital Social
-
Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
-
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site
-
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
-
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :
MENTIONS LÉGALES
Conditions d'utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. L’association I.P.E.E. (Incubateur de Projets Éducatifs et Environnementaux) se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation.
Droit d'auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à la Présidente de l’association I.P.E.E. (Incubateur de Projets Éducatifs et Environnementaux) (contact@eco-ambassadeur.fr).
Liens
Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. L’association I.P.E.E. (Incubateur de Projets Éducatifs et Environnementaux) n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.
Protection des données personnelles
Pour en savoir plus sur la politique de protection des données personnelles : cliquez ici
Décharge de responsabilité
L’association I.P.E.E. (Incubateur de Projets Éducatifs et Environnementaux) effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.
Cookie
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Comment refuser les cookies ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies dans les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.
Pour en savoir plus sur la politique d'utilisation des cookies : cliquez ici
Editeur
I.P.E.E. - Incubateur de Projets Éducatifs et Environnementaux
Association Loi 1901
Lycée Paul Emile Victor
101 rue des roses
49240 AVRILLE
contact@eco-ambassadeur.fr
Conception et développement
Erwan Mandin
Crédits photos
Association I.P.E.E. - Incubateur de Projets Éducatifs et Environnementaux
Hébergeur
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
+1 415-639-9034